Au revoir… la taxe solaire !
Un changement radical dans les politiques énergétiques de l'Espagne pourrait déjà être vu venir. Non seulement parce que l'électricité est à travers le toit - ce qui est important et nous verrons comment cela se termine - mais parce que nous étions dans une impasse et contre le raisonnement cohérent que l'Union européenne promulgue depuis plusieurs années dans le domaine des énergies renouvelables.
Aujourd'hui, on peut dire que… La "taxe solaire" appartient à l'histoire !… Grâce au nouvel arrêté royal loi sur la transition énergétique approuvé en Conseil des ministres et qui se traduit par Arrêté royal loi 15/2018, du 5 octobre, de mesures urgentes pour la transition énergétique et la protection des consommateurs…
Comme de nombreux utilisateurs du portail, il porte un intérêt particulier au chapitre sur la Autoconsommation de l'arrêté royal-loi 15/2018, car nous laissons un petit résumé des points les plus importants :
- Pour le vacarme !… Le droit à l'autoconsommation d'électricité pas de frais. Le droit à l'autoconsommation partagée est également reconnu (Plusieurs utilisateurs peuvent partager la même installation) et le principe de simplification technique et administrative est introduit.
- Les installations de production n'excédant pas 100 kW de puissance associées à des modes de fourniture avec autoconsommation avec surplus d'énergie seront exemptées de l'obligation d'inscription au registre administratif des installations de production d'énergie électrique.
- Les énergies renouvelables autoconsommées seront exonérées de tout type de péage et de redevance.
- Les installations qui n'ont pas de décharge sur le réseau (jusqu'à 100 kW) seront exécutées conformément aux dispositions du règlement électrotechnique basse tension.
- Avec le thème des sanctions. La pénalité maximale sera le plus élevé des deux montants : 10 % de la facturation annuelle pour la consommation d'électricité ou 10 % de la facturation pour l'énergie rejetée dans le réseau.
Nous devons nous rappeler qu'il existe de nombreux avantages générés par les énergies renouvelables, parmi lesquelles nous pouvons les souligner, c'est qu'elles sont propres, indigènes, améliorent l'environnement, génèrent leur propre richesse et emploi et réduisent la dépendance énergétique.
Avec tous ses avantages, en Espagne, nous continuons à utiliser de l'énergie à partir de combustibles fossiles - en particulier du pétrole ou du gaz, que nous n'avons pas non plus sur notre territoire - comme nous pouvons le diluer à partir des deux graphiques suivants; Le premier est la consommation d'énergie primaire pour 2022 en Espagne et le second, la consommation d'énergie primaire par sources d'énergie de 2010 à 2022.
Un pays comme l'Espagne, qui dispose de magnifiques ressources renouvelables, aurait dû promouvoir résolument et fermement l'utilisation des énergies renouvelables depuis longtemps, comme la ville qui n'utilise que des énergies renouvelables, afin de réduire la très forte dépendance vis-à-vis des énergies étrangères qu'elle souffre et nuit à la fois à la balance commerciale et à l'environnement.
Cependant, le évolution de la production d'électricité et d'énergie renouvelable vers le national en Espagne, qui stagne depuis de nombreuses années comme on peut le voir sur le graphique suivant :
N'oubliez pas que vous pouvez connaître l'ensemble de la situation des énergies renouvelables en Espagne à partir du rapport "Étude de l'impact macroéconomique des énergies renouvelables en Espagne" de l'APPA.
La nouvelle loi de transition énergétique se concentre non seulement sur la réparation de ce que nous pouvons voir dans les graphiques précédents, mais se concentre également sur d'autres points pertinents pour lutter contre la situation énergétique actuelle du pays tels que :
- L'extension du lien social électricité
- Le bonus social pour le chauffage
- Mesures de protection des consommateurs
- La suppression de la »taxe solaire»
- L'élan du véhicule électrique
- La modération des prix de l'électricité
- Respect des objectifs en matière d'énergies renouvelables
La couverture du chèque social électricité sera élargie et un chèque thermique sera créé, qui est une aide directe pour couvrir les frais de chauffage. Dans les six mois, ce qu'ils appellent Stratégie contre la précarité énergétique.
La nouvelle norme suspend la taxe sur la production et approuve une exonération du centime vert. Deux mesures choc pour modérer d'urgence le prix de l'électricité sur le marché de gros et, par conséquent, la facture d'électricité.
La la loi reconnaît le droit à l'autoconsommation sans frais, en éliminant la soi-disant "taxe solaire". L'autoconsommation partagée est réglementée et reconnue légalement et les procédures administratives et techniques d'autoconsommation sont simplifiées.
La proposition "Transition écologique" répond de manière urgente à la hausse actuelle des prix de l'électricité, offrant une plus grande couverture aux citoyens en situation de vulnérabilité et augmentant la protection des consommateurs, avec des mesures qui permettront un meilleur ajustement du tarif à la consommation, réduisant votre facture d'électricité.
De plus, la norme adopte des mesures pour accélérer la transition vers un modèle énergétique basé sur les énergies renouvelableset l'activité de recharge des véhicules électriques est assouplie, éliminant la figure du gestionnaire de charge.
Le texte juridique fixe comme La lutte contre la précarité énergétique, qui touche quelque 4,6 millions de personnes, est une priorité.
Dans les six mois suivant son entrée en vigueur, le Gouvernement présentera une Stratégie nationale de lutte contre la précarité énergétique qui fixera des objectifs, à moyen et long terme, et un cadre d'action stable pour son éradication. Sa préparation impliquera les communautés autonomes et les entités locales, les associations de consommateurs, les représentants du tiers secteur et les entreprises énergétiques.
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